Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Sensai
Burette Laurent, EIRL
Numéro de dépôt :
4137957
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Sensai
Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par Burette Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sensai »
Le déposant est Burette Laurent, EIRL domicilié(e) 211 B Rue du Rossignol - 59710 - Mérignies - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Burette Laurent, M. Laurent Burette domicilié(e) 211 B Rue du Rossignol - 59710 - Mérignies - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Burette Laurent, EIRL - 211 B Rue du Rossignol - 59710 - Mérignies - France
Burette Laurent, M. Laurent Burette - 211 B Rue du Rossignol - 59710 - Mérignies - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 26 août 2015 - Retrait partiel n°653067 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26
Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673810 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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