Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUREL Sellier
BUREL Marie-France

Numéro de dépôt :
3672490
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BUREL Sellier de BUREL Marie-France

Présentation de la marque BUREL Sellier

Déposée le 26 août 2009 par BUREL Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUREL Sellier »

Le déposant est BUREL Marie-France domicilié(e) 961 rue du val caillouel - 27520 - BOURGTHEROULDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREL Marie-France domicilié(e) 961 rue du val caillouel - 27520 - BOURGTHEROULDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


BUREL Marie-France - 961 rue du val caillouel - 27520 - BOURGTHEROULDE - France


BUREL Marie-France - 961 rue du val caillouel - 27520 - BOURGTHEROULDE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521630 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement).