Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACER
BUREL Jean Marc

Numéro de dépôt :
1749694
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/1999
TRACER de BUREL Jean Marc

Présentation de la marque TRACER

Déposée le 20 septembre 1989 par BUREL Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUREL Jean Marc, domicilié(e) Bt. E No 5 Rue Alfred Bergier L'Espélido, 84140 MONTFAVET - France.

La marque TRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACER est expirée depuis le 20 septembre 1999.


BUREL Jean Marc - Bt. E No 5 Rue Alfred Bergier L'Espélido, 84140 MONTFAVET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Engin de glisse du type "luge" utilisé à des fins de loisirs, de sports, et de travail. Engin destiné pour l'aventure, la randonnée et la compétition sur tous types de terrains

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].