Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEREN HABITAT
M. BUREL Daniel, Agissant pour le compte de la société DB DEVELOPPEMENT en cours de formation

Numéro de dépôt :
4276719
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/06/2026
SEREN HABITAT de BUREL Daniel

Présentation de la marque SEREN HABITAT

Déposée le 1 juin 2016 par monsieur BUREL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEREN HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur BUREL Daniel domicilié(e) 14 place Gambetta - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque SEREN HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEREN HABITAT arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.


M. BUREL Daniel, Agissant pour le compte de la société DB DEVELOPPEMENT en cours de formation - 14 place Gambetta - 56000 - VANNES - France


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits ou de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes dans le domaine de l'amélioration et l'aménagement des habitations ; traitement administratif de travaux destinés à l'amélioration de l'habitat ; services administratifs de relations avec les administrations dans le cadre de travaux destinés à l'amélioration de l'habitat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; service de parrainage, négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ;

Services de construction ; services de construction à destination de personnes âgées ou en situation de handicap ; informations en matière de construction ou de travaux de construction ; service de rénovation (construction) d'habitations ; service de réhabilitation (démolition, construction, modification de l'agencement) d'habitations ; service de réhabilitation (construction) de bâtiments ; conseils en construction ; services d'aménagement ou réaménagement (construction) de l'habitat ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; installation, entretien et réparation de machines en vue de construction ou rénovation d'habitations ; restauration et adaptation fonctionnelle de mobiliers ; rénovation des façades ; aménagement thermique de l'habitat ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) d'habitations ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; services d'études de projets techniques dans le domaine de l'adaptation des domiciles par rapport au vieillissement de la population et aux handicaps ; décoration intérieure ; services d'aménagement ou réaménagement (architecture) de l'habitat ; audits en matière d'énergie ; architecture ; services d'architectes ; conseils en architecture ; planification en matière d'urbanisme.