Déposée le 28 décembre 1987 par la société BUREAUTIQUE SERVICE INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERIWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BUREAUTIQUE SERVICE INFORMATIQUE domicilié(e) société anonyme, 16 et 18, rue de la Poterie, 93200 SAINT-DENIS (dossier no 2102887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 030 907 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2102887) - France.
La marque PERIWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERIWAY est expirée depuis le 28 décembre 2007.
BUREAUTIQUE SERVICE INFORMATIQUE - société anonyme, 16 et 18, rue de la Poterie, 93200 SAINT-DENIS (dossier no 2102887) - France - SIREN 324030907
NOVAMARK - (dossier no 2102887) - France
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1997 n°2102887 - Publication au BOPI 1997-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, appareils électroniques de reproduction de supports en papier;machines à calculer et équipement informatique, appareils d'enregistrement sur bandes, générateurs de données temporelles;terminaux d'entrée et de sortie de données, machines d'insertion de composants électroniques, dispositifs pour systèmes électroniques, ordinateurs, petits ordinateurs de gestion, calculatrices électroniques, imprimantes pour ordinateurs, micro-ordinateurs machines de traitement de textes, logiciels, matériel de collecte de données, dispositifs de visualisation, compteurs de cartes perforées, codeurs, décodeurs, systèmes magnétiques de lecteurs de cartes, équipement de traitement de données;modem pour vidéotexte, panneaux d'entrée et de sortie, programmateurs de mémoire, appareils de télécommunications, équipement pour le traitement de l'information, terminaux de consultation.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, périodiques, prospectus, magazines;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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