Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUSY
BUREAU SYSTEME, SARL

Numéro de dépôt :
1211729
Date de dépôt :
20/08/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2022
BUSY de BUREAU SYSTEME

Présentation de la marque BUSY

Déposée le 20 août 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU SYSTEME domicilié(e) 16, route de Dossenheim - 67330 - ERNOLSHEIM LES SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 156 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU SYSTEME domicilié(e) 16, route de Dossenheim - 67330 - ERNOLSHEIM LES SAVERNE - France.

La marque BUSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BUSY est expirée depuis le 20 août 2022.

BUREAU SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : DEFI HORLOGERIE , CHAMBORD


BUREAU SYSTEME, SARL - 16, route de Dossenheim - 67330 - ERNOLSHEIM LES SAVERNE - France - SIREN 788156636


BUREAU SYSTEME - 16, route de Dossenheim - 67330 - ERNOLSHEIM LES SAVERNE - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224020 - Publication au BOPI 2002-07-05

Renouvellement sans limitation n°2008250 - Publication au BOPI 1992-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2012 n°2497197 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-18

Horlogerie et autres instruments chronométriques;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses.