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Marques déposées par l'association loi 1901 Bureau National PROBUS
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P PROBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P PROBUS
Bureau National PROBUS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3958990
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/11/2022
P PROBUS de Bureau National PROBUS

Présentation de la marque P PROBUS

Déposée le 7 novembre 2012 par l'association loi 1901 Bureau National PROBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « P PROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Bureau National PROBUS domicilié(e) 309 Domaine de la Vigne - 59910 - BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau National PROBUS, M. Jean-François Descamps domicilié(e) 309 domaine de la Vigne - 59910 - BONDUES - France.

La marque P PROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P PROBUS est expirée depuis le 7 novembre 2022.

Bureau National PROBUS a également déposé les autres marques suivantes : P PROBUS


Bureau National PROBUS, Association Loi 1901 - 309 Domaine de la Vigne - 59910 - BONDUES - France


Bureau National PROBUS, M. Jean-François Descamps - 309 domaine de la Vigne - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Errata de la publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; prospectus ; brochures ; Annuaires ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; cravates ;

Jeux de cartes ou de table ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de clubs (divertissement et éducation).