BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC (B.N.I.A), ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
3859351
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
Présentation de la marque SO ARMAGNAC
Déposée le 16 septembre 2011 par BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC (B.N.I.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SO ARMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC (B.N.I.A), ASSOCIATION domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC (B.N.I.A) domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.
La marque SO ARMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO ARMAGNAC est expirée depuis le 16 septembre 2021.
BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC (B.N.I.A a également déposé les autres marques suivantes : EAUX-DE-VIE D'AUTEURS , SPIRIT CULTURE , A
BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC (B.N.I.A), ASSOCIATION - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France
BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC (B.N.I.A) - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Armagnac », eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Armagnac-Ténarèze », eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Bas Armagnac », eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Blanche Armagnac », eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Haut Armagnac ».
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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