Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC, Forme Juridique: Organisme sui generis (Décret no 62-20 DU 8 Janvier 1962)

Numéro de dépôt :
1530705
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/1998
Marque figurative de BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L\'ARMAGNAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 1988 par BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC, Forme Juridique: Organisme sui generis (Décret no 62-20 DU 8 Janvier 1962) , domicilié(e) 32800 EAUZE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530705.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 1998.

BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : EAUX-DE-VIE D'AUTEURS , TORITO , SPIRIT CULTURE , SO ARMAGNAC , FOLIE BLANCHE , A


BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC, Forme Juridique: Organisme sui generis (Décret no 62-20 DU 8 Janvier 1962) - 32800 EAUZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Boissons alcooliques