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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU MICHEL ET FILS JEAN LUC BUREAU GERANT
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BLANPOMME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLANPOMME
BUREAU MICHEL ET FILS SARL JEAN LUC BUREAU GERANT
R.G. LAVIALE S.A. GERARD LAVIALE GERANT

Numéro de dépôt :
99791892
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BLANPOMME

Déposée le 5 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU MICHEL ET FILS JEAN LUC BUREAU GERANT et la Société Anonyme (SA) R.G. LAVIALE GERARD LAVIALE GERANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLANPOMME »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU MICHEL ET FILS JEAN LUC BUREAU GERANT domicilié(e) 16300 GUIMPS, SIRET 350 503 678 000 12 - France et la Société Anonyme (SA) R.G. LAVIALE GERARD LAVIALE GERANT domicilié(e) 24600 RIBERAC, SIRET 319 116 679 000 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BUREAU MICHEL ET FILS JEAN LUC BUREAU GERANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BUREAU MICHEL ET FILS SARL JEAN LUC BUREAU GERANT - 16300 GUIMPS, SIRET 350 503 678 000 12 - France

R.G. LAVIALE S.A. GERARD LAVIALE GERANT - 24600 RIBERAC, SIRET 319 116 679 000 14 - France


SARL BUREAU MICHEL ET FILS JEAN LUC BUREAU GERANT - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359504 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vin de table, vin de pays. Vin mousseux, boisson et cocktail à base de vin, spiritueux, vin de liqueur, liqueur, boisson non alcoolique de fruits, jus de fruits, sirops.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.