Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
1392120
Date de dépôt :
02/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2007
Marque en couleurs, figurative de BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 janvier 1987 par la société BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE domicilié(e) 12 bd Bretonnière, 21200 BEAUNE (dossier no 2081150) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 184 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2081150) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392120.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 janvier 2007.

BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AROM@S , BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES , LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE , GRAND BOURGOGNE HOTEL , Cité des Vins et des Climats de Bourgogne , Virtual Caviste , Cité des Vins de Bourgogne , BOURGOGNE LA REVUE DU VIN , LABEL OXYGENE DELIVRE PAR LE BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE , LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE


BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE - 12 bd Bretonnière, 21200 BEAUNE (dossier no 2081150) - France - SIREN 378184758


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2081150) - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 1996 n°2081150 - Publication au BOPI 1996-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 30 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°231163 - Publication au BOPI 1996-12-30

Imprimés, journaux, livres et magazines, prospectus;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;emballages en papier et en carton;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, armoires et casiers à bouteilles;glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;bouchons et emballages de bouteilles.Bouteilles, verres, tire-bouchon, dessous de bouteilles;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité et affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).