Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE
BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE (Association créée conformément à la Loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
96657543
Date de dépôt :
30/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2006

Présentation de la marque LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE

Déposée le 30 décembre 1996 par l'association loi 1901 BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE domicilié(e) 12 boulevard Bretonnière, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 184 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 30 décembre 2006.

BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AROM@S , BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES , LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE , GRAND BOURGOGNE HOTEL , Cité des Vins et des Climats de Bourgogne , Virtual Caviste , (Marque figurative) , Cité des Vins de Bourgogne , BOURGOGNE LA REVUE DU VIN , LABEL OXYGENE DELIVRE PAR LE BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE


BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE (Association créée conformément à la Loi du 1er juillet 1901) - 12 boulevard Bretonnière, 21200 BEAUNE - France - SIREN 378184758


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Vins d'appellations d'origine contrôlée Bourgogne. Publicité, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, estimations en affaires commerciales, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, démonstration de produits, diffusion de matérielspublicitaires tels que tracts, prospectus, imprimés, échantillons et produits promotionnels, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de promotion des ventes pour des tiers, publicités radiophoniques et télévisées, relations publiques, recherches et études de marchés. Télécommunications, agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, présentations, foires, expositions, montages de programmes radiophoniques et de télévision, publication de textes et d'études. Hôtellerie, restauration, gestion de lieux d'expositions, location de logements temporaires, réservation d'hôtels, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.