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Marques déposées par l'association loi 1901 Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne – BIVB
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LABEL OXYGENE DELIVRE PAR LE BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL OXYGENE DELIVRE PAR LE BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE
Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne – BIVB, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3644346
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LABEL OXYGENE DELIVRE PAR LE BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE de Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne – BIVB

Présentation de la marque LABEL OXYGENE DELIVRE PAR LE BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE

Déposée le 15 avril 2009 par l'association loi 1901 Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne – BIVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL OXYGENE DELIVRE PAR LE BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE »

Le déposant est l'association loi 1901 Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne – BIVB domicilié(e) 12, Boulevard Bretonnière BP 150 - 21204 - BEAUNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CEVAER DESILETS ROBBE domicilié(e) 223, rue Charles Germain BP 237 - 69658 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 42

Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne – BIVB a également déposé les autres marques suivantes : AROM@S , BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES , LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE , GRAND BOURGOGNE HOTEL , Cité des Vins et des Climats de Bourgogne , Virtual Caviste , (Marque figurative) , Cité des Vins de Bourgogne , BOURGOGNE LA REVUE DU VIN , LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE


Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne – BIVB, Association Loi 1901 - 12, Boulevard Bretonnière BP 150 - 21204 - BEAUNE CEDEX - France


SCP CEVAER DESILETS ROBBE - 223, rue Charles Germain BP 237 - 69658 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519682 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.