Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne, Association créée conformément à la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3274123
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2024
Présentation de la marque La Cave aux arômes
Déposée le 11 février 2004 par la société Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Cave aux arômes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la société Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne domicilié(e) 12 boulevard Bretonnière - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 184 758 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque La Cave aux arômes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne, Association créée conformément à la loi du 1er juillet 1901 - 12 boulevard Bretonnière - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 378184758
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2538963 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11
• vins. • transmission d'informations sur l'œnologie, la viticulture, le négoce et le marché des vins par voies télématique, électronique, numérique, par réseau internet et par sons, images et odeurs. • édition de revues, de plaquettes, de dépliants, de cartes, d'affiches, de cd-rom sur le vignoble bourguignon et la filière vitivinicole. Organisation de conférences, de stages de formation à la dégustation et à la connaissance des vins, d'expositions pédagogiques et interactives sur les vins et leurs arômes.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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