Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE LA REVUE DU VIN
BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE - B.I.V.B. Association type Loi 1901

Numéro de dépôt :
1660345
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2001
BOURGOGNE LA REVUE DU VIN de BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE - B.I.V.B. Association type Loi 1901

Présentation de la marque BOURGOGNE LA REVUE DU VIN

Déposée le 3 mai 1991 par BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE - B.I.V.B. Association type Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGOGNE LA REVUE DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE - B.I.V.B. Association type Loi 1901, domicilié(e) Rue Henri Dunant, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU - France.

La marque BOURGOGNE LA REVUE DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE LA REVUE DU VIN est expirée depuis le 3 mai 2001.

BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE - B.I.V.B. Association type Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : AROM@S , BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES , LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE , GRAND BOURGOGNE HOTEL , Cité des Vins et des Climats de Bourgogne , Virtual Caviste , (Marque figurative) , Cité des Vins de Bourgogne , LABEL OXYGENE DELIVRE PAR LE BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE , LES GRANDS JOURS DE BOURGOGNE


BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE - B.I.V.B. Association type Loi 1901 - Rue Henri Dunant, 21200 BEAUNE - France


Cabinet Claude GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, revues, périodiques, journaux;publications, prospectus;livres;lithographies;gravures;articles pour reliures;photographies;papeterie;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Edition et publication de livres, de textes, de journaux et de revues;abonnement à des journaux, des revues;distribution de journaux;prêt de livres;organisation de concours (éducation et divertissement);enseignement;enseignement, cours par correspondance;production de films;montage de programmes de télévision et radiophonique;divertissement radiophonique, télévisé;spectacles;organisation de congrès; organisation de festivités

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.