Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SVEL'TEC
BUREAU DES TECHNIQUES ANIMALES TECHNA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92442405
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2012

Présentation de la marque SVEL'TEC

Déposée le 19 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BUREAU DES TECHNIQUES ANIMALES TECHNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVEL'TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUREAU DES TECHNIQUES ANIMALES TECHNA domicilié(e) LES LANDES DE BAUCHES, BP 10 ROUTE DE ST ETIENNE DE MONTLUC,44220 COUËRON (dossier no 2222980) - 44220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 801 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE TECHNA LES LANDES DE BAUCHES domicilié(e) ROUTE DE ST ETIENNE DE MONTLUC,44220 COUËRON (dossier no 2222980) - 44220 - France.

La marque SVEL'TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVEL'TEC est expirée depuis le 19 novembre 2012.

BUREAU DES TECHNIQUES ANIMALES TECHNA a également déposé les autres marques suivantes : LA SELF CROISSANCE PORCELET TECHNA , DIETIPOP


BUREAU DES TECHNIQUES ANIMALES TECHNA, SOCIETE ANONYME - LES LANDES DE BAUCHES, BP 10 ROUTE DE ST ETIENNE DE MONTLUC,44220 COUËRON (dossier no 2222980) - 44220 - France - SIREN 864801378


SOCIETE TECHNA LES LANDES DE BAUCHES - ROUTE DE ST ETIENNE DE MONTLUC,44220 COUËRON (dossier no 2222980) - 44220 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222980 - Publication au BOPI 2002-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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