SVEL'TEC
Présentation de la marque SVEL'TEC
Déposée le 19 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BUREAU DES TECHNIQUES ANIMALES TECHNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVEL'TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SVEL'TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVEL'TEC est expirée depuis le 19 novembre 2012.
BUREAU DES TECHNIQUES ANIMALES TECHNA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222980 - Publication au BOPI 2002-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47