Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVAIL SOCIAL
BUREAU DES LIAISONS SOCIALES, Société Anonyme, 5, avenue de la République à PARIS 11ème.

Numéro de dépôt :
1214857
Date de dépôt :
07/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1992
TRAVAIL SOCIAL de BUREAU DES LIAISONS SOCIALES

Présentation de la marque TRAVAIL SOCIAL

Déposée le 7 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) BUREAU DES LIAISONS SOCIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAVAIL SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUREAU DES LIAISONS SOCIALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque TRAVAIL SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVAIL SOCIAL est expirée depuis le 7 octobre 1992.


BUREAU DES LIAISONS SOCIALES, Société Anonyme, 5, avenue de la République à PARIS 11ème. - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.