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Marques déposées par l'association loi 1901 BUREAU DES ELEVES de L'Ecole Supérieure de Commerce de Compiègne (BDE ESCC
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NUIT DE LA MODE DE L'E.S.C.C. ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE COMPIEGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DE LA MODE DE L'E.S.C.C. ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE COMPIEGNE
BUREAU DES ELEVES de L'Ecole Supérieure de Commerce de Compiègne (BDE ESCC). Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1691047
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2001
NUIT DE LA MODE DE L\'E.S.C.C. ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE COMPIEGNE de BUREAU DES ELEVES de L\'Ecole Supérieure de Commerce de Compiègne (BDE ESCC

Présentation de la marque NUIT DE LA MODE DE L'E.S.C.C. ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE COMPIEGNE

Déposée le 3 septembre 1991 par l'association loi 1901 BUREAU DES ELEVES de L'Ecole Supérieure de Commerce de Compiègne (BDE ESCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUIT DE LA MODE DE L'E.S.C.C. ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE COMPIEGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 BUREAU DES ELEVES de L'Ecole Supérieure de Commerce de Compiègne (BDE ESCC domicilié(e) 6, Avenue Thiers, 60200 Compiègne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel BOUTIN, président - France.

La marque NUIT DE LA MODE DE L'E.S.C.C. ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE COMPIEGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DE LA MODE DE L'E.S.C.C. ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE COMPIEGNE est expirée depuis le 3 septembre 2001.


BUREAU DES ELEVES de L'Ecole Supérieure de Commerce de Compiègne (BDE ESCC). Association Loi 1901 - 6, Avenue Thiers, 60200 Compiègne - France


Lionel BOUTIN, président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;papeteries;clichés.Edition de livres, revues, Divertissement spectacles, production de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation d'une soirée évenementielle; Spectacle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.