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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bureau de Vérification des Chapiteaux
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QUALITEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITEX
Société Anonyme Bureau de Vérification des Chapiteaux

Numéro de dépôt :
96653604
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque QUALITEX

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Bureau de Vérification des Chapiteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bureau de Vérification des Chapiteaux domicilié(e) Manoir du Laurier - B.P. 37, 59660 MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 093 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERVIL Jack - France.

La marque QUALITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITEX est expirée depuis le 28 novembre 2006.

Bureau de Vérification des Chapiteaux a également déposé les autres marques suivantes : BUREAU DE VERIFICATION DES CHAPITEAUX, TENTES, STRUCTURES


Société Anonyme Bureau de Vérification des Chapiteaux - Manoir du Laurier - B.P. 37, 59660 MERVILLE - France - SIREN 338093073


MERVIL Jack - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Constructions transportables métalliques Constructions transportables non métalliques Matières textiles fibreuses brutes; tentes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.