Marque renouvelée - Marque en vigueur

B.V.C.T.S
Bureau de Vérification Chapiteaux Tentes Structures, SA

Numéro de dépôt :
3363890
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2025
B.V.C.T.S de Bureau de Vérification Chapiteaux Tentes Structures

Présentation de la marque B.V.C.T.S

Déposée le 3 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) Bureau de Vérification Chapiteaux Tentes Structures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.V.C.T.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bureau de Vérification Chapiteaux Tentes Structures domicilié(e) 427 Route d'Hazebrouck - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 093 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau de Vérification Chapiteaux Tentes Structures, BVCTS domicilié(e) 427 Route d'Hazebrouck - 59660 - MERVILLE - France.

La marque B.V.C.T.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B.V.C.T.S arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.


Bureau de Vérification Chapiteaux Tentes Structures, SA - 427 Route d'Hazebrouck - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 338093073


Bureau de Vérification Chapiteaux Tentes Structures, BVCTS - 427 Route d'Hazebrouck - 59660 - MERVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2015 n°2575870 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-14

Vérification des chapiteaux, tentes et structures.