Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARLEQUINE
BUREAU DE VENTE DU VAL DE LOIRE BVL (UNION DE SOCIETES DE COOPERATIVES AGRICOLES)

Numéro de dépôt :
97693826
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2007

Présentation de la marque ARLEQUINE

Déposée le 2 septembre 1997 par la société BUREAU DE VENTE DU VAL DE LOIRE BVL (UNION DE SOCIETES DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARLEQUINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la société BUREAU DE VENTE DU VAL DE LOIRE BVL (UNION DE SOCIETES DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 37, avenue Joxé, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 242 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAGAULT Bernard - France.

La marque ARLEQUINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLEQUINE est expirée depuis le 2 septembre 2007.


BUREAU DE VENTE DU VAL DE LOIRE BVL (UNION DE SOCIETES DE COOPERATIVES AGRICOLES) - 37, avenue Joxé, 49100 ANGERS - France - SIREN 381242395


BAGAULT Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Pommes Poires Légumes Cérises.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.