Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SISFRANCE
BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3131512
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
SISFRANCE de BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES

Présentation de la marque SISFRANCE

Déposée le 15 novembre 2001 par la société BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la société BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES domicilié(e) Tour Mirabeau, 39-43 Quai André Citroën - 75739 - PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SISFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SISFRANCE est expirée depuis le 15 novembre 2021.

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES a également déposé les autres marques suivantes : GIMMAP , REVALORD , SYSCAL EM , NAVIGASIG , PERSAN , GRECO , PACSYSTEM , AWAST , BIOGRAV , INFOTERRE


BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Tour Mirabeau, 39-43 Quai André Citroën - 75739 - PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 582056149


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484922 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Logiciels ; programmes enregistrés concernant la science de la terre. Services d'affichage électronique (télécommunication) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Reconstitution de bases de données ; diffusion de bases de données concernant les séismes ; prospection géologique ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; élaboration de logiciels (conception).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.