Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAIRIES DE FRANCE
BUREAU DE PROMOTION DE VARIETES FOURRAGERES, GIE, 15, Villa du Bel-Air, 75012 PARIS.

Numéro de dépôt :
1313874
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1995

Présentation de la marque PRAIRIES DE FRANCE

Déposée le 25 juin 1985 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BUREAU DE PROMOTION DE VARIETES FOURRAGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRAIRIES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BUREAU DE PROMOTION DE VARIETES FOURRAGERES - France.

La marque PRAIRIES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRAIRIES DE FRANCE est expirée depuis le 25 juin 1995.


BUREAU DE PROMOTION DE VARIETES FOURRAGERES, GIE, 15, Villa du Bel-Air, 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Semences de graminées et légumineuses, Journal -

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.