Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE D'ALIMENT POUR ANIMAUX DU DOCTEUR VETERINAIRE SUBERBIELLE
BUREAU D'INGENIERIE, DE COSEIL D'ETUDE ET DE GESTION EN BOULANGERIE (BI.CE.GE.) S.A.R.L 87, avenue des Pyrénées, 31240 L'UNION

Numéro de dépôt :
1320963
Date de dépôt :
25/06/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/06/1994
FORMULE D\'ALIMENT POUR ANIMAUX DU DOCTEUR VETERINAIRE SUBERBIELLE de BUREAU D\'INGENIERIE

Présentation de la marque FORMULE D'ALIMENT POUR ANIMAUX DU DOCTEUR VETERINAIRE SUBERBIELLE

Déposée le 25 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU D'INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FORMULE D'ALIMENT POUR ANIMAUX DU DOCTEUR VETERINAIRE SUBERBIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU D'INGENIERIE - France.

La marque FORMULE D'ALIMENT POUR ANIMAUX DU DOCTEUR VETERINAIRE SUBERBIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE D'ALIMENT POUR ANIMAUX DU DOCTEUR VETERINAIRE SUBERBIELLE est expirée depuis le 25 juin 1994.

BUREAU D'INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : BOULINGRAIN


BUREAU D'INGENIERIE, DE COSEIL D'ETUDE ET DE GESTION EN BOULANGERIE (BI.CE.GE.) S.A.R.L 87, avenue des Pyrénées, 31240 L'UNION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Tous ces produits étant fabriqués sous contrôle vétérinaire.