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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bureau d'Etudes NoE
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NOE Nouvelle Optimisation de l'Energie
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOE Nouvelle Optimisation de l'Energie
Bureau d'Etudes NoE SARL

Numéro de dépôt :
3457789
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2016
NOE Nouvelle Optimisation de l\'Energie de Bureau d\'Etudes NoE

Présentation de la marque NOE Nouvelle Optimisation de l'Energie

Déposée le 18 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bureau d'Etudes NoE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOE Nouvelle Optimisation de l'Energie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bureau d'Etudes NoE domicilié(e) 5 ter rue Vlaminck,28000 CHARTRES - 28000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 215 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau d'Etudes NoE domicilié(e) 5 ter rue Vlaminck,28000 CHARTRES - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOE Nouvelle Optimisation de l'Energie est expirée depuis le 18 octobre 2016.


Bureau d'Etudes NoE SARL - 5 ter rue Vlaminck,28000 CHARTRES - 28000 - France - SIREN 492215991


Bureau d'Etudes NoE - 5 ter rue Vlaminck,28000 CHARTRES - 28000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.