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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU D'ETUDES BRUNEL
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C-LEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-LEC
SARL BUREAU D'ETUDES BRUNEL

Numéro de dépôt :
4476380
Date de dépôt :
16/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2028
C-LEC de BUREAU D\'ETUDES BRUNEL

Présentation de la marque C-LEC

Déposée par voie électronique le 16 août 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU D'ETUDES BRUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-LEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU D'ETUDES BRUNEL domicilié(e) LA COMMANDERIE LE BOURG - 43500 - SAINT-VICTOR-SUR-ARLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Madame Cécile LABONNE domicilié(e) 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque C-LEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-LEC arrivera à expiration en date du 16 août 2028.

BUREAU D'ETUDES BRUNEL a également déposé les autres marques suivantes : BERLEC , MOTO-CHAUDIERE , PARTELEC


SARL BUREAU D'ETUDES BRUNEL - LA COMMANDERIE LE BOURG - 43500 - SAINT-VICTOR-SUR-ARLANC - France


CABINET HERRBURGER, Madame Cécile LABONNE - 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Véhicules ; véhicules électriques ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Services de construction, réparation et entretien de véhicules automobiles ;

Services de conception de véhicule automobile.