Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La jardinière écolo à pleines brassées...
BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98739932
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque La jardinière écolo à pleines brassées...

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La jardinière écolo à pleines brassées... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES domicilié(e) " Buffo l'Autan ", 31870 BEAUMONT sur LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 801 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D'ETUDES APPLIQUÉES Suzanne BOUSSARD - France.

La marque La jardinière écolo à pleines brassées... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La jardinière écolo à pleines brassées... est expirée depuis le 2 juillet 2008.

BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES a également déposé les autres marques suivantes : DES PRIX OUI MAIS... CONSEILS COMPRIS , AVEC NOUS RESPIREZ LE SOLEIL , "L'ECRIVAIN PUBLIC DES AFFAIRES" , LE MONDE DE CHEZ NOUS ET D'AILLEURS , TEMPS LIBRE PLUS , BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES , CINE DETENTE FESTIVAL , AVEC NOUS RESPIREZ L'ENERGIE PURE DE TOUTES LES SAISONS , OFFICE DU CLIMATISME SOLEIL


BUREAU D'ETUDES APPLIQUEES S.A.R.L. - " Buffo l'Autan ", 31870 BEAUMONT sur LEZE - France - SIREN 670801703


BUREAU D'ETUDES APPLIQUÉES Suzanne BOUSSARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut. Matières plastiques à l'état brut. Engrais pour les terres. Préparations pour la trempe et la soudure des métaux. Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Matières tanantes ; adhésifs destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graine (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliment pour les animaux. Malt. Transformation des effluents des cultures et élevages - régénération des sols - de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.