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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bureau d'étude athemes
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AGIT DURABLEMENT SUR L HABITAT EXISTANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGIT DURABLEMENT SUR L HABITAT EXISTANT
bureau d'étude athemes, sarl

Numéro de dépôt :
4390354
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2027
AGIT DURABLEMENT SUR L HABITAT EXISTANT de bureau d\'étude athemes

Présentation de la marque AGIT DURABLEMENT SUR L HABITAT EXISTANT

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bureau d'étude athemes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGIT DURABLEMENT SUR L HABITAT EXISTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bureau d'étude athemes domicilié(e) 35 RUE PASTEUR - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 650 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bureau d'étude athemes, M. Nordine Hocine HADDAD domicilié(e) 15 F RUE DE PLOUVIER, BP 90054 - 59175 - Templemars - France.

La marque AGIT DURABLEMENT SUR L HABITAT EXISTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGIT DURABLEMENT SUR L HABITAT EXISTANT arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

bureau d'étude athemes a également déposé les autres marques suivantes : athemes


bureau d'étude athemes, sarl - 35 RUE PASTEUR - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 502650419


bureau d'étude athemes, M. Nordine Hocine HADDAD - 15 F RUE DE PLOUVIER, BP 90054 - 59175 - Templemars - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.