ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE VITICOLE AGCV
Présentation de la marque ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE VITICOLE AGCV
Déposée le 21 décembre 2004 par BUREAU COMPTABLE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE VITICOLE AGCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE VITICOLE AGCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE VITICOLE AGCV est expirée depuis le 21 décembre 2014.
BUREAU COMPTABLE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05