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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU COMMERCIAL POUR L'ENVIRONNEMENT B.C.E
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TRANSCOLL SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSCOLL SYSTEM
BUREAU COMMERCIAL POUR L'ENVIRONNEMENT B.C.E, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3689595
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2019
TRANSCOLL SYSTEM de BUREAU COMMERCIAL POUR L\'ENVIRONNEMENT B.C.E

Présentation de la marque TRANSCOLL SYSTEM

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU COMMERCIAL POUR L'ENVIRONNEMENT B.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSCOLL SYSTEM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU COMMERCIAL POUR L'ENVIRONNEMENT B.C.E domicilié(e) AVENUE DE GAULLE 46130 BRETENOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 007 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCOLL SYSTEM est expirée depuis le 6 novembre 2019.


BUREAU COMMERCIAL POUR L'ENVIRONNEMENT B.C.E, Société à Responsabilité Limitée - AVENUE DE GAULLE 46130 BRETENOUX - France - SIREN 499007474


SCHMIT CHRETIEN SNC - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Socle de préhension pour réceptacles de marchandises. Appareils de manutention pour chargement et déchargement. Elévateurs, translateurs-élévateurs. Translateur. Châssis avec chemin de roulement pour le stockage des socles de préhension.