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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE
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DOMOSANIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOSANIX
BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3868633
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
DOMOSANIX de BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE

Présentation de la marque DOMOSANIX

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMOSANIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE domicilié(e) 170, rue des Cistes, - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 299 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER domicilié(e) 20, rue de la Liberté, - 06000 - NICE - France.

La marque DOMOSANIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 05 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSANIX est expirée depuis le 21 octobre 2021.

BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BILAN HABITAT , B.C.S. BUREAU CENTRAL DE SECURITE , , MESURIX , DOMOSANIX , , , DOMOSANIX , DOMOSANIX , BCS FRANCE BUREAU CENTRAL DE SECURITE CENTRE DE PREVENTION ET DE PROTECTION DE L'HABITAT


BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE, Société Anonyme - 170, rue des Cistes, - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 390299790


CABINET HAUTIER - 20, rue de la Liberté, - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, produits chimiques anti-moisissures, produits chimiques d'entretien, de nettoyage, d'élimination des mousses et des végétaux ;

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières, produits de traitement, de protection et de conservation du bois, produits anticorrosion ; enduits pour le bois (peintures) ; huiles pour la conservation du bois ; mordants pour le bois ; carbonyle pour la préservation du bois ; créosote pour la conservation du bois ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de nettoyage, produits d'entretien ;

Désinfectants, produits de désinsectisation, de dératisation, de destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ;

Matières à calfeutrer, à étouper ; matières isolantes, matériaux non métalliques d'isolation, matériaux non métalliques d'isolation par soufflage, matériaux non métalliques d'isolation par flockage, matériaux pour isoler de l'humidité, garnitures d'étanchéité et d'isolation.