Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bureau ASCOL Gestion Technique du Patrimoine
BUREAU ASCOL SARL

Numéro de dépôt :
98767368
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2008

Présentation de la marque Bureau ASCOL Gestion Technique du Patrimoine

Déposée le 30 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU ASCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bureau ASCOL Gestion Technique du Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU ASCOL domicilié(e) 10, rue du Pâtural, 57420 CUVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 559 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MONNEAU - France.

La marque Bureau ASCOL Gestion Technique du Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bureau ASCOL Gestion Technique du Patrimoine est expirée depuis le 30 décembre 2008.


BUREAU ASCOL SARL - 10, rue du Pâtural, 57420 CUVRY - France - SIREN 397559634


Michel MONNEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

- création, de programmes informatiques - conseil et assistance en matière d'informatisation des services techniques - réalisation de diagnostics techniques en bâtiment et travaux publics et industrie, - conseil et assistance en matière de gestion technique du patrimoine immobilier et industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.