Déposée le 15 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bureau Architecture Méditerranée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « MED-IN-POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bureau Architecture Méditerranée domicilié(e) 14-18 rue de la Guirlande,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 821 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau Architecture Méditerranée domicilié(e) 14-18 rue de la Guirlande,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque MED-IN-POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MED-IN-POT est expirée depuis le 15 octobre 2013.
Bureau Architecture Méditerranée SARL - 14-18 rue de la Guirlande,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 447821380
Bureau Architecture Méditerranée - 14-18 rue de la Guirlande,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en matériaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges ; brosses, instruments pour le nettoyage, porcelaine, faïences, bouteilles, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) verre, porcelaine, terre cuite), ustensiles ou nécessaire de toilette, vaisselle non en métaux précieux. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres, prêts de livres, Production et location de films, Service de photographie. Organisation de concours. Organisation de colloques, conférences, concerts. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles, services de jeux informatiques. Publication électronique de livres. Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure, Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur, location de logiciels. Conversion de données informatiques. Services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme. Authentification d'œuvres d'arts. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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