Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATISSE
BUREAU Anne, Sylvie, Noëlle

Numéro de dépôt :
96609394
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2006

Présentation de la marque NATISSE

Déposée le 6 février 1996 par BUREAU Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est BUREAU Anne, Sylvie, Noëlle, domicilié(e) 71 boulevard de la Villette, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU ANNE - France.

La marque NATISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATISSE est expirée depuis le 6 février 2006.


BUREAU Anne, Sylvie, Noëlle - 71 boulevard de la Villette, 75010 PARIS - France


BUREAU ANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intimes; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.