Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLEIN-TEMPS
Numéro de dépôt :
1222306
Date de dépôt :
20/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1992
Présentation de la marque PLEIN-TEMPS
Déposée le 20 décembre 1982 par BURDAY Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN-TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLEIN-TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN-TEMPS est expirée depuis le 20 décembre 1992.
BURDAY Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19