Déposée le 23 mars 2012 par monsieur BURCKENSTOCK-SEBAOUN DAMIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUA-SPORTS.02 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est monsieur BURCKENSTOCK-SEBAOUN DAMIEN domicilié(e) 265 RUE DE GUISE - 02100 - SAINT QUENTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BURCKENSTOCK-SEBAOUN DAMIEN domicilié(e) 265 RUE DE GUISE - 02100 - SAINT QUENTIN - France.
La marque AQUA-SPORTS.02 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-SPORTS.02 est expirée depuis le 23 mars 2022.
M. BURCKENSTOCK-SEBAOUN DAMIEN - 265 RUE DE GUISE - 02100 - SAINT QUENTIN - France
M. BURCKENSTOCK-SEBAOUN DAMIEN - 265 RUE DE GUISE - 02100 - SAINT QUENTIN - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Bouteilles de plongée pour le gaz sous pression ou air liquide ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), en particulier scaphandres autonomes, appareils de respiration pour plongée sous marine, détenteur de gaz pour appareils de plongée sous-marine, téléphone sous-marin, appareils de détection de localisation, masques et lunettes de plongée et de natation, tubas pour activités aquatiques ;
Appareils électriques, à savoir lampes étanches ;
Montres et instruments chronométriques ;
Malles et valises, sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs de sport, en particulier pour le transport de matériel et instruments nautiques ou de plongée ;
Attirail de pêche, planches à voile ou pour le surf, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; articles de sport, à savoir palmes de plongée et de natation ;
Education, formation, activités sportives et culturelles et de loisirs, en particulier dans le domaine de la plongée sous-marine ; clubs de plongée sous-marine.
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