Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL BURAUD LE TREFIE
BURAUD Paul Montils

Numéro de dépôt :
1048821
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
SAINTES

Présentation de la marque PAUL BURAUD LE TREFIE

Déposée le 4 novembre 1977 par BURAUD Paul Montils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « PAUL BURAUD LE TREFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BURAUD Paul Montils domicilié(e) 17890 PONS - France.

La marque PAUL BURAUD LE TREFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAUL BURAUD LE TREFIE est expirée depuis le 4 novembre 1987.

BURAUD Paul Montils a également déposé les autres marques suivantes : PAUL BURAUD LE PETIT INDIEN


BURAUD Paul Montils - 17890 PONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049

Piquets.Maillet Tendeurs.Tentes de Plage.Parevents.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.