Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHICOMOD
Monsieur BURAHEE Archad Monsieur BURAHEE Mian Ibrahim
Numéro de dépôt :
3179457
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHICOMOD
Déposée le 8 août 2002 par monsieur BURAHEE Archad et monsieur BURAHEE Mian Ibrahim
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHICOMOD »
Les déposants sont monsieur BURAHEE Archad domicilié(e) 4 Square Frédéric Bartholdi,77680 Roissy-en-Brie - 77680 - France et monsieur BURAHEE Mian Ibrahim domicilié(e) 4 Square Frédéric Bartholdi,77680 Roissy-en-Brie - 77680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Archad BURAHEE domicilié(e) 4 Square Frédéric Bartholdi,77680 Roissy-en-Brie - 77680 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet total n°373727 - Publication au BOPI 2003-07-08
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Tissus ; tissus prédécoupés Vetements : Chemise ; chemisette ; T-Shirt ; polo ; sweat shirt ; Pulls ; debardeur ; tunique ; jupe ; pantalon ; pantacourt ; tailleur ; veste ; blouson Chaussures de ville ; chaussure de sport Dentelles ; crochets ; broderies ; lacets ; boutons
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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