Déposée le 21 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURACCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEPARFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURACCO domicilié(e) Rue de Lécuyer, ZA LE Prélong, BP 6 - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 721 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SEPARFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURACCO SAS, Société par Actions Simplifiée - Rue de Lécuyer, ZA LE Prélong, BP 6 - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 725721104
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315546 - Publication au BOPI 2006-05-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Inscription le 1 août 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°628434 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01
Inscription le 1 août 2014 - Transmission totale de propriété n°628435 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617532 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04
Soupapes, vannes de sécurité, clapets anti-retour métalliques et autres que parties de machines.Soupapes, vannes de sécurité, clapets anti-retour en tant que parties de machines.Installations de robinetterie industrielle, pétrolière, chimique et nucléaire et leurs parties notamment clapets anti-retour et/ou clapets de non-retour
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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