Déposée le 30 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUR DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUISINE SANS FRONTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUR DISTRIBUTION domicilié(e) 14 RUE GAMBETTA - 78600 - LE MESNIL-LE-ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 053 113 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CUISINE SANS FRONTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUR DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 14 RUE GAMBETTA - 78600 - LE MESNIL-LE-ROI - France - SIREN 722053113
IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343879 - Publication au BOPI 2007-06-14
Renouvellement sans limitation n°2098548 - Publication au BOPI 1997-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Inscription le 3 mai 1991 - Transmission de propriété n°53282 - Publication au BOPI 1991-05-03
Inscription le 2 mars 2006 - Changement de nature juridique n°429196 - Publication au BOPI 2006-03-02
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2017 n°2653816 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-05
Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir. Hotellerie, restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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