Marque expirée - Marque en non vigueur

A TERRE ET MER FIDELE
BUR DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98733792
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/05/2018

Présentation de la marque A TERRE ET MER FIDELE

Déposée le 25 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUR DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A TERRE ET MER FIDELE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUR DISTRIBUTION domicilié(e) 14 Rue Gambetta,78600 LE MESNIL LE ROI (dossier no 2373663) - 78600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 053 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2373663) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A TERRE ET MER FIDELE est expirée depuis le 25 mai 2018.

BUR DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : GRIS DU PALUDIER , (Marque figurative) , RAAJMAHAL , CUISINE SANS FRONTIERE , ERIC BUR LES BONS PRODUITS DU MONDE , BABY BUR , BioloSel , Mandana , JARDINS DE L'ALHAMBRA , THE BEAUCE'S MAPLE


BUR DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée - 14 Rue Gambetta,78600 LE MESNIL LE ROI (dossier no 2373663) - 78600 - France - SIREN 722053113


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2373663) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373663 - Publication au BOPI 2008-05-23

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440135 - Publication au BOPI 2006-09-13

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Sel de cuisine.