Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bioMAISON
BUONOCORE JEAN-YVES

Numéro de dépôt :
3722601
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2020
bioMAISON de BUONOCORE JEAN-YVES

Présentation de la marque bioMAISON

Déposée le 18 mars 2010 par BUONOCORE JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bioMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est BUONOCORE JEAN-YVES domicilié(e) 22 RUE DU PRE BARRET - 63540 - ROMAGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUONOCORE JEAN-YVES domicilié(e) 22 RUE DU PRE BARRET - 63540 - ROMAGNAT - France.

La marque bioMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioMAISON est expirée depuis le 18 mars 2020.


BUONOCORE JEAN-YVES - 22 RUE DU PRE BARRET - 63540 - ROMAGNAT - France


BUONOCORE JEAN-YVES - 22 RUE DU PRE BARRET - 63540 - ROMAGNAT - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Produits de l'imprimerie ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.