Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vetec Effet Naturel
M. Bunzli André

Numéro de dépôt :
4034659
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2023
Vetec Effet Naturel de Bunzli André

Présentation de la marque Vetec Effet Naturel

Déposée le 23 septembre 2013 par monsieur Bunzli André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Vetec Effet Naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Bunzli André domicilié(e) 13 allée Ettore Bugatti - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bunzli André domicilié(e) 13 allée Ettore Bugatti - 68000 - COLMAR - France.

La marque Vetec Effet Naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vetec Effet Naturel est expirée depuis le 23 septembre 2023.

Bunzli André a également déposé les autres marques suivantes : Classicolor , AGEKA WOODCARE , AGEKA SUNCARE , BATIMIEU MATERIAUX NATURELS POUR L'HABITAT , PRODICOLOR , Color Prod , WOODCARE COLOR , Vetec Effet Vieilli , Vetec Effet Métal , IXEL


M. Bunzli André - 13 allée Ettore Bugatti - 68000 - COLMAR - France


M. Bunzli André - 13 allée Ettore Bugatti - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.