Déposée le 6 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TICKET MODE KIABI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA domicilié(e) 100 RUE DU CALVAIRE,59510 HEM - 59510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUNSHA SAS domicilié(e) Lieu dit CAPUCINE HACOT, 100 RUE DU CALVAIRE,59510 HEM - 59510 - France.
La marque TICKET MODE KIABI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUNSHA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 100 RUE DU CALVAIRE,59510 HEM - 59510 - France - SIREN 312347362
BUNSHA SAS - Lieu dit CAPUCINE HACOT, 100 RUE DU CALVAIRE,59510 HEM - 59510 - France
Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400929 - Publication au BOPI 2004-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 8 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571207 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08
Imprimés, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, autocollants pour la papeterie, affiches, prospectus, brochures, dépliants, tickets, bons. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous vêtements. Organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons, dépliants, tickets, bons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique (de type Internet ou Intranet) ; publications de textes publicitaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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