Marque expirée - Marque en non vigueur

THE MUSIC FASHION
BUNSHA Société anonyme

Numéro de dépôt :
98730242
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2018

Présentation de la marque THE MUSIC FASHION

Déposée le 23 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) BUNSHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THE MUSIC FASHION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUNSHA domicilié(e) 100 rue du Calvaire,59510 HEM (dossier no 2371321) - 59510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2371321) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE MUSIC FASHION est expirée depuis le 23 avril 2018.

BUNSHA a également déposé les autres marques suivantes : ATCHOUM , TICKET MODE KIABI , LA NUIT DES SOLDES , SKYLAB , L KW LINGERIE , LKW , BIKOOL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX , KIABI CASUAL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX


BUNSHA Société anonyme - 100 rue du Calvaire,59510 HEM (dossier no 2371321) - 59510 - France - SIREN 312347362


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2371321) - 59000 - France


Inscription le 27 novembre 2002 - Changement de dénomination n°360041 - Publication au BOPI 2002-11-27

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371321 - Publication au BOPI 2008-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400929 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18

Inscription le 18 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°485168 - Publication au BOPI 2008-11-18

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; aliments pour bébés ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que les savons). Métaux précieux et leurs alliages autres qu'a usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures ; peaux d'animaux ; malles et valises parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cordes (ni en caoutchouc ni de raquette ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes bâches (ni de sauvetage ni de voiture d'enfants), voiles (gréements), matières de rembourrage (ni caoutchouc ni en matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils a usage textile, Tissus à textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (sauf, chaussures orthopédiques) ; chapeaux. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles, fleurs artificielles Nettoyage d'habits, repassage ou blanchisssge de linge, nettoyage à sec ; rénovation de vêtements. Restauration (alimentation) ; soins médicaux d'hygiène et de beauté, salons de coiffure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.