Déposée le 14 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RATAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA domicilié(e) 100, rue du calvaire,59510 HEM - 59510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BUNSHA Capucine HACOT domicilié(e) 100 rue du Calvaire,59510 HEM - 59510 - France.
La marque RATAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUNSHA Société par actions simplifiée - 100, rue du calvaire,59510 HEM - 59510 - France - SIREN 312347362
SOCIETE BUNSHA Capucine HACOT - 100 rue du Calvaire,59510 HEM - 59510 - France
Inscription le 28 septembre 2005 - Concession de licence n°418973 - Publication au BOPI 2005-09-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linges de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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