Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MODE A PETITS PRIX
BUNSHA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3263128
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023
LA MODE A PETITS PRIX de BUNSHA

Présentation de la marque LA MODE A PETITS PRIX

Déposée le 10 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MODE A PETITS PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA domicilié(e) 100 RUE DU CALVAIRE - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque LA MODE A PETITS PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MODE A PETITS PRIX est expirée depuis le 10 décembre 2023.

BUNSHA a également déposé les autres marques suivantes : ATCHOUM , TICKET MODE KIABI , LA NUIT DES SOLDES , SKYLAB , L KW LINGERIE , LKW , BIKOOL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX , KIABI CASUAL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX


BUNSHA, Société par Actions Simplifiée - 100 RUE DU CALVAIRE - 59510 - HEM - France - SIREN 312347362


CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400929 - Publication au BOPI 2004-10-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 8 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571207 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08

Renouvellement sans limitation le 23 août 2013 n°2537803 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-23

Inscription le 19 septembre 2018 - Concession de licence n°733771 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits de maquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaines ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs de voyage ; sacs à mains, à dos ; sacs de plage ; sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir) ; parapluies, parasols et cannes. Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vetements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie, chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vetements. Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vetements ; articles décoratifs pour la chevelure. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services d'affichage électronique. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.