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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUNSHA
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DISCOVERY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISCOVERY
BUNSHA SA

Numéro de dépôt :
1720097
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2011

Présentation de la marque DISCOVERY

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BUNSHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISCOVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUNSHA domicilié(e) 100 rue du Calvaire,59510 Hem (dossier no 2212515) - 59510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUNSHA Capucine Hacot domicilié(e) 100 rue du Calvaire,59510 Hem (dossier no 2212515) - 59510 - France.

La marque DISCOVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISCOVERY est expirée depuis le 23 décembre 2011.

BUNSHA a également déposé les autres marques suivantes : ATCHOUM , TICKET MODE KIABI , LA NUIT DES SOLDES , SKYLAB , L KW LINGERIE , LKW , BIKOOL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX , KIABI CASUAL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX


BUNSHA SA - 100 rue du Calvaire,59510 Hem (dossier no 2212515) - 59510 - France - SIREN 312347362


BUNSHA Capucine Hacot - 100 rue du Calvaire,59510 Hem (dossier no 2212515) - 59510 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212515 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 27 novembre 2002 - Changement de dénomination n°360041 - Publication au BOPI 2002-11-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400929 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

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