COSTUMANIA
Présentation de la marque COSTUMANIA
Déposée le 1 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BUNSHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSTUMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COSTUMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSTUMANIA est expirée depuis le 1 juillet 2012.
BUNSHA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mars 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°343295 - Publication au BOPI 2002-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2217279 - Publication au BOPI 2002-03-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 27 novembre 2002 - Changement de dénomination n°360041 - Publication au BOPI 2002-11-27
Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400929 - Publication au BOPI 2004-10-11
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18