Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSTUMANIA
BUNSHA SA

Numéro de dépôt :
92428338
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2012

Présentation de la marque COSTUMANIA

Déposée le 1 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BUNSHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSTUMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUNSHA domicilié(e) 100 rue du Calvaire,59510 Hem (dossier no 2217279) - 59510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUNSHA Magali ROHART domicilié(e) 100 rue du Calvaire,59510 Hem (dossier no 2217279) - 59510 - France.

La marque COSTUMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSTUMANIA est expirée depuis le 1 juillet 2012.

BUNSHA a également déposé les autres marques suivantes : ATCHOUM , TICKET MODE KIABI , LA NUIT DES SOLDES , SKYLAB , L KW LINGERIE , LKW , BIKOOL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX , KIABI CASUAL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX


BUNSHA SA - 100 rue du Calvaire,59510 Hem (dossier no 2217279) - 59510 - France - SIREN 312347362


BUNSHA Magali ROHART - 100 rue du Calvaire,59510 Hem (dossier no 2217279) - 59510 - France


Inscription le 29 mars 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°343295 - Publication au BOPI 2002-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2217279 - Publication au BOPI 2002-03-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 27 novembre 2002 - Changement de dénomination n°360041 - Publication au BOPI 2002-11-27

Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400929 - Publication au BOPI 2004-10-11

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Tous vêtements confectionnés, tricots et bonnetterie, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, articles chaussants, chaussettes, bas, bottes, chaussures et pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes, enfants