Déposée le 11 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CHUT BEBE DORT… »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA domicilié(e) 100 rue du Calvaire,59510 HEM - 59510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUNSHA Société par Actions Simplifiée - 100 rue du Calvaire,59510 HEM - 59510 - France - SIREN 312347362
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France
Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Sac à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; valises ; sacoches pour porter les enfants ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; cartables ; parapluies.
Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; nappes et serviettes de table en tissus ; sets de table non en papier.
Vêtements ; sous-vêtements ; body (justaucorps) ; pyjamas ; chaussettes ; chaussures ; chaussons ; chapeaux ; casquettes ; bonnets ; gants ; écharpes ; bavoirs non en papier, couches en matière textile ; peignoirs de bain ; layettes.
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