Marque expirée - Marque en non vigueur

CHUT BEBE DORT…
BUNSHA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3474014
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/01/2017
CHUT BEBE DORT… de BUNSHA

Présentation de la marque CHUT BEBE DORT…

Déposée le 11 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHUT BEBE DORT… »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA domicilié(e) 100 rue du Calvaire,59510 HEM - 59510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHUT BEBE DORT… est expirée depuis le 11 janvier 2017.

BUNSHA a également déposé les autres marques suivantes : ATCHOUM , TICKET MODE KIABI , LA NUIT DES SOLDES , SKYLAB , L KW LINGERIE , LKW , BIKOOL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX , KIABI CASUAL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX


BUNSHA Société par Actions Simplifiée - 100 rue du Calvaire,59510 HEM - 59510 - France - SIREN 312347362


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Sac à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; valises ; sacoches pour porter les enfants ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; cartables ; parapluies.

Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; nappes et serviettes de table en tissus ; sets de table non en papier.

Vêtements ; sous-vêtements ; body (justaucorps) ; pyjamas ; chaussettes ; chaussures ; chaussons ; chapeaux ; casquettes ; bonnets ; gants ; écharpes ; bavoirs non en papier, couches en matière textile ; peignoirs de bain ; layettes.